La Poste : accords nationaux et avenants

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Vie au travail (Politique générale)

Convention commune La Poste et France Télécom

  • Convention commune La Poste - France Telecom (4 novembre 1991) - Lire
  • Avenant du 7 juillet 2004 - Lire
  • Avenant du 28 février 2013 - Lire
  • Avenant du 19 mars 2018 - Lire
  • Avenant du 18 mars 2019 - Lire
  • Avenant du 9 mars 2022 - Lire
  • Avenant du 14 mars 2023 - Lire
  • Avenant du 2 avril 2024 - Lire
  • Textes de référence régissant les agents contractuels de droit privé à La Poste (2023) - Lire

Maison mère

  • Accord social La Poste engagée avec les postiers 2021-2023 (4 mai 2021) - Lire
  • Avenant de prolongation à l'Accord social La Poste engagée avec les postiers signe le 4 mai 2021 (29 septembre 2023) - Lire

Branches

  • Accord social 2022-2025 - "Réussir Ensemble!" - Direction de la relation et de l'expérience clients - Direction des paiements  (DREC - DP) (14 février 2022) - Lire
  • Accord sur l'accompagnement des postiers de la Branche Grand Public et Numérique dans leur évolution professionnelle (BGPN) (8 décembre 2021) - Lire
  • Avenant no1 à l'accord sur l'accompagnement des postiers de la Branche Grand Public et Numérique dans leur évolution professionnelle (BGPN) du 8 décembre 2021(23 novembre 2023) - Lire
  • Accord BGPN : Des engagements réciproques au service du client dans les bureaux de poste (17 mai 2022) - Lire
  • Accord social sur l'évolution, la valorisation des métiers, des parcours professionnesl et des conditions de travail à la DSEM (14 septembre 2021) - Lire
  • Accord sur l'amélioration des conditions de travail et sur l'évolution des métiers de la distribution et des services des factrices/facteurs et de leurs encadrantes/encadrants de proximité (7 février 2017) - Lire 
  • Avenant à l'accord sur l'amélioration des conditions de travail et sur l'évolution des métiers de la distribution et des services des factrices/facteurs et de leurs encadrantes/encadrants de proximité (5 février 2021) - Lire
  • BSCC : Accord pour les agents et encadrants de la distribution et du traitement (17 décembre 2021) - Lire
  • BSCC : Avenant à l'accord pour les agents et encadrants de la distribution et du traitement du 17 décembre 2021 (16 décembre2022) - Lire
  • BSCC : Accord d'accompagnement de l'évolution des activités de traitement au Courrier (24 février 2023) - Lire
  • BSCC : Accord relatif à la prime "Challenge" (Colis) (17 octobre 2023) - Lire
  • BSCC : Accord pour les agents et les encadrants de la distribution et du traitement (10 janvier 2024) - Lire
  • Accord sur les mesures d'accompagnement social de la nouvelle organisation de la directions des opérations de la direction technique (DT) (16 septembre 2021) - Lire 
  • Accord relatif aux personnels industriels de la DT dans le cadre des ajustements de plan de maintenance liés à l'évolution des activités traitement au courrier (5 mars 2024) - Lire
  • Accord collectif à la mise en place d'une organisation plurihebdomadaire du temps de travail à l'université Services-Courrier_Colis (USCC) (3 février 2023) - Lire
  • Direction Nationale Comptable (DNC) : accord relatif à la valorisation des métiers comptables, des parcours professionnels et des conditions de travail (24 juillet 2019) - Lire
  • Avenant à l'accord relatif à la valorisation des métiers comptables, des parcours professionnels et des conditions de travail du 24 juillet 2019 (18 mars 2021) - Lire
  • Colissimo - Accord relatif à l'accompagnement social et financier du projet de déménagement du service de l'administration des ventes (ADV) de la Direction de la performance (26 mai 2023) - Lire

Qualité de vie au travail

  • Accord-cadre sur la qualité de vie au travail à La Poste (22 janvier 2013) - Lire

Emploi des seniors - Insertion des  jeunes

  • Accord relatif à l'intertion des jeunes et l'emploi des seniors (29 mai 2019) - Lire 
  • Avenant no1 à l'accord relatif à l'intertion des jeunes et l'emploi des seniors (20 décembre 2019) - Lire
  • Avenant no2 à l'accord relatif à l'intertion des jeunes et l'emploi des seniors (15 décembre 2020) - Lire

DSRH

  • Accord social relatif à la valorisation des métiers, des parcours professionnels et des conditions de travail à la Direction des Services Ressources Humaines (DSRH) 2019-2021 (20 mars 2019) - Lire

Métiers support

  • Servir le développement  - Accord social sur l'avenir des Métiers Supports 2017-2020 (19 juillet 2017) - Lire

Salaire - Rémunération

  • Accord salarial relatif aux mesures salariales de l'année 2024 (2 avril 2024) - Lire

Intéressement

  • Accord d'intéressement à La Poste -2024-2026 (17 juin 2024) - Lire
  • Avenant relatif à l'accord d'intéressement à La Poste du 22 juin 2021 (22 juin 2023) - Lire

Epargne salariale

  • Accord instituant un Plan d'Epargne Entreprise (PEG) au sein du Groupe La Poste  (8 décembre 2006) - Lire
  • Accord instituant un Plan d'Epargne pour la retraite Collectif (PERCO) au sein du Groupe La Poste (8 décembre 2006) - Lire
  • avenant de révision  de l'accord collectif du 8 décembre 2006 instituant un Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif (PERCO) au sein du Groupe La Poste transformant le Plan d'Epargne pour la retraite Collectif (PERCO) en Plan d'Epargne Retraite d'Entreprise Collectif (PERCOL) 10 septembre 2020) - Lire

Santé - Prévoyance

Fonctionnaires

  • Accord instituant un régime de garanties collectives "Remboursement de frais de santé" au profit des fonctionnaires et contractuels de droit public de La Poste (7 juillet 2011) - Lire
  • Avenant no1 à l'accord du 7 juillet 2011 (20 décembre 2011) - Lire
  • Avenant no2 à l'accord du 7 juillet 2011 (27 juin 2013) - Lire
  • Avenant no3 à l'accord du 7 juillet 2011 (26 juillet 2017) - Lire
  • Avenant no4 à l'accord du 7 juillet 2011 (20 décembre 2019) - Lire
  • Avenant no5 à l'accord du 7 juillet 2011 (31 octobre 2023) - Lire

Salariés de droit privé

  • Accord instituant deux régimes de garanties collectives obligatoires  « INCAPACITE-INVALIDITE-DECES » et « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE » au profit des salariés de droit privé de La Poste régis par la Convention commune du 4 novembre 1991  (19 mai 2006) - Lire
  • Avenant no 1 à l'accord du 19 mai 2006 (7 février 2007) - Lire
  • Avenant no 2 à l'accord du 19 mai 2006 (17 septembre 2008) - Lire
  • Avenant no 3 à l'accord du 19 mai 2006 (16 novembre 2009) - Lire
  • Avenant no 4 à l'accord du 19 mai 2006 (26 avril 2010) - Lire
  • Avenant no 5 à l'accord du 19 mai 2006 (2 décembre 2010) - Lire
  • Avenant no 6 à l'accord du 19 mai 2006 (20 décembre 2011) - Lire
  • Avenant no 7 à l'accord du 19 mai 2006 (27 juin 2013) - Lire
  • Avenant no 8 à l'accord du 19 mai 2006 (22 juillet 2014) - Lire
  • Avenant no 9 à l'accord du 19 mai 2006 (26 juillet 2017) - Lire
  • Avenant no 10 à l'accord du 19 mai 2006 (20 novembre 2019) - Lire
  • Avenant no 11 à l'accord du 19 mai 2006 (31 octobre 2023) - Lire

Egalité professionnelle

  • Accord social relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (21 juillet 2022) - Lire

Handicap et aidants

  • 8e accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap 2023-2025 (16 janvier 2023) - Lire
  •  2e Accord relatif à l'amélioration de la conciliation vie professionnelle / vie personnelle des postières et postiers aidants (11 juillet 2024) - Lire

Organisation et temps de travail

Télétravail

  • Accord relatif au télétravail à La Poste (27 juillet 2018) - Lire
  • Avenant (no1) de révision à l'accord relatif au télétravail à La Poste (4 novembre 2021) - Lire 
  • Avenant (no2) de révision à l'accord relatif au télétravail à La Poste (27 juillet 2022) - Lire 
  • Avenant (no3) de révision à l'accord relatif au télétravail à La Poste (6 octobre 2023) - Lire

Compte Epargne Temps

  • Accord relatif au Compte Epargne Temps (7 juillet 2000) - Lire 
  • Avenant à l'accord relatif au Compte Epargne Temps (22 juillet 2014) - Lire

Temps de travail des cadres

  • Accord sur l'application de l'aménagement  et de la réduction du temps de travail aux cadres de La Poste (4 avril 2000) - Lire
  • Avenant de révision no1 à l'accord sur l'application de l'aménagement  et de la réduction du temps de travail aux cadres de La Poste (27 mars 2015) - Lire

Astreinte

  • Accord d'entreprise sur les modalités de mise en place d'un régime d'astreinte (30 juin 2008) - Lire

Promotion

  • La promotion à La Poste (accord du 6 juin 2006) - Lire

Dialogue social

  • Accord de méthode relatif aux nouvelles IRP (7 septembre 2022) - Lire
  • Accord relatif à l'architecture des nouvelles Instances Représentatives du Personnel de La Poste SA (8 juin 2023) - Lire
  • Accord Relatif aux modalités du dialogue social au sein de La Poste SA (28 septembre 2023) - Lire
  • Accord Relatif aux activités sociales et culturelles (ASC) (14 mars 2024) - Lire
  • Acccord relatif à la valorisation des compétences acquises et à la sécurisation des parcours professionnels des postiers, acteurs du dialogue social. (19 février 2024) - Lire
  • Accord relatif à l'exercice du droit syndical (18 décembre 2023) - Lire
  • Accord relatif à la base de données économiques, sociales et environnementales (BDESE) de La Poste SA (14 mars 2024) - Lire
  • Accord relatif au vote électronique (20 décembre 2023) - Lire
  • Protocole d'accord Préélectoral (PAP) (19 février 2024) - Lire
  • Accord relatif à la détermination et aux modalités de l'élection des membres de la délégation du personnel du CSE-C de La Poste S.A. (21 juin 2024)-  Lire

Logement

  • Accord sur la politique sociale du logement à La Poste 2020-2022 (17 juillet 2020) - Lire
  • Avenant no 1 sur la politique sociale du logement à La Poste 2020-2022 (22 décembre 2022) - Lire
  • Avenant no 2 sur la politique sociale du logement à La Poste 2020-2022 (14 décembre 2023) - Lire

Sources : documentation professionnelle La Poste, documentation CGT FAPT

article mis à jour  le 15 juillet2024